Emmanuel Taché

De: Emmanuel Taché
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054797387(source JORF)
nomination
05 Septembre 202605/09/2026
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053466037(source JORF)
désignation
13 Février 202613/02/2026
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053466037(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 202613/02/2026
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053430900(source JORF)
désignation
03 Février 202603/02/2026
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053430900(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 202603/02/2026
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052474698(source JORF)
désignation
01 Novembre 202501/11/2025
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052474698(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202501/11/2025
De: Emmanuel Taché
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052452144(source JORF)
désignation
29 Octobre 202529/10/2025
De: Emmanuel Taché
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052452144(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 202529/10/2025
De: Emmanuel Taché
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052416557(source JORF)
désignation
23 Octobre 202523/10/2025
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052391688(source JORF)
désignation
15 Octobre 202515/10/2025
De: Emmanuel Taché
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052391688(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 202515/10/2025
De: Emmanuel Taché
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Emmanuel Taché
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(120 membres et 3 apparentés)
Groupe:
Groupe Rassemblement National (Assemblée Nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025